Vous trouverez ci-dessous les documents utiles mis à disposition par Eau du bassin caennais
Découvrez Eau du bassin caennais
Découvrez l'usine de l'Orne
Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public
Statuts du syndicat Eau du bassin caennais
CR 26 FEVRIER 2019
CR 2 AVRIL 2019
CR 18 JUIN 2019
CR 3 SEPTEMBRE 2019
CR 10 DECEMBRE 2019
CR 28 JANVIER 2020
CR 23 JUIN 2020
CR 15 SEPTEMBRE 2020
CR 6 OCTOBRE 2020
CR 15 DECEMBRE 2020
CR 26 JANVIER 2021
CR 6 AVRIL 2021
CR 20 AVRIL 2021
CR 2 JUIN 2021
CR 6 JUILLET 2021
MOULINES - CONVENTION D'INDEMNISATION
MOULINES - SERVITUDE D' ACCES
MOULINES - SERVITUDE DE PASSAGE
MOULINES - SERVITUDE D'ACCES
MOULINES - SERVITUDE DE PASSAGE
CAMBES EN PLAINE - RESTRUCTURATION DES CONDUITES DE DISTRIBUTION
THUE ET MUE - BRETTEVILLE L'ORGUEILLEUSE - RENOUVELLEMENT RESEAU EAU POTABLE
ARRETE DELEGATION DE FONCTION ET SIGNATURE VP_SEPT 2020
D 2021-01 EARL DES GRANDS ORMES- CONVENTION DE SERVITUDE
D 2021-02 ETERVILLE - CONVENTION PORTANT OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
D 2021- 03 GRAINVILLE S/ODON_PHOENIX_CONVENTION DE SERVITUDE
ARRETE DELEGATION SIGNATURE
D 2021-05 DECISION PORTANT OCCUPATION DOMAINE PUBLIC- ETERVILLE
D 2021-04 DECISION PORTANT PRECISIONS MODALITES FINANCEMENT RESEAU AEP N. ORESME CAEN- APIJ/EBC
D 2021-07 GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT
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